Vue de Cult
CultHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Cult (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Cult depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 2 logements ont été autorisés à Cult par 2 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 696 m² de surface de plancher.

  • 2logements autorisés depuis 2019
  • 696 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Cult

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 1
1 autorisation(s)
10 52000
2023 0
0 autorisation(s)
00 17600
2021 0
0 autorisation(s)
00 001
2020 1
1 autorisation(s)
10 001
2019 0
0 autorisation(s)
00 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
30/12/2025
Permis de construire
Rue du Centre 1 143 m² Particulier Autorisé
11/09/2020
Permis de construire
10 Route de Bay 1 153 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
02/12/2025Entrepôt 14 Rue Plasniere 520 m² ParticulierAutorisé
29/12/2023Bureaux Rue des Plasnieres 176 m² ParticulierAutorisé
06/06/2019Autre local 1 Route D Avrigney ParticulierTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
19/02/2021Permis de démolir 1 B Rte de Bay 465 m² Particulier
02/10/2020Permis de démolir 3B Rue du Centre 986 m² COMMUNE DE CULT

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.