Vue de Francourt
FrancourtHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Unknown authorUnknown author, Public domain

Permis de construire à Francourt (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Francourt depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2020, 1 logement a été autorisé à Francourt par 1 permis de construire ou déclaration préalable, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 1 autorisation pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 292 m² de surface de plancher.

  • 1logements autorisés depuis 2020
  • 292 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Francourt

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 001
2024 0
0 autorisation(s)
00 001
2021 1
1 autorisation(s)
10 000
2020 0
0 autorisation(s)
00 29200

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
08/03/2021
Permis de construire
6 Rue de L Egayoir 1 134 m² ARTEMIS Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
17/12/2020Hôtel 6 Rue de L Egayoir 292 m² O'COMPLEXE HEBERGEMENTAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
27/01/2025Permis de démolir Haute Sauce 3 770 m² Particulier
27/05/2024Permis de démolir 8 Rue de l'Abbe Martin 553 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.