Vue de La Bruyère
La BruyèreHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Rauenstein, Public domain

Permis de construire à La Bruyère (Haute-Saône)

Les projets autorisés à La Bruyère depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 7 logements ont été autorisés à La Bruyere par 7 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 2 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 922 m² de surface de plancher.

  • 7logements autorisés depuis 2019
  • 2 922 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à La Bruyere

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 30200
2025 2
2 autorisation(s)
20 000
2022 2
2 autorisation(s)
20 000
2021 1
1 autorisation(s)
10 000
2020 1
1 autorisation(s)
10 000
2019 0
0 autorisation(s)
00 2 62000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
24/06/2026
Permis de construire
Du Fougeron 1 140 m² Particulier Autorisé
27/11/2025
Permis de construire
Rue du Fougeron 1 119 m² Particulier Autorisé
31/07/2025
Permis de construire
Rue de la Mairie 1 114 m² Particulier Travaux commencés
21/11/2022
Permis de construire
8 B Rue Rue du Grand Puits
Travaux sur une construction existante
1 120 m² Particulier Autorisé
27/10/2022
Permis de construire
Rue du Moulin Rouge 1 106 m² Particulier Travaux terminés
14/12/2021
Permis de construire
Rue du Fougeron 1 143 m² Particulier Travaux commencés
11/06/2020
Permis de construire
Rue du Grand Puits, Bois Jofroy 1 127 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
30/07/2026Entrepôt Non précisée 302 m² ROMARY FABTILOLAUAutorisé
18/11/2019Bâtiment agricole ou forestier Rte D Auroy, la Damotte 2 620 m² ParticulierAutorisé

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.