Vue de Passavant-la-Rochère
Passavant-la-RochèreHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Rauenstein, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Passavant-la-Rochère (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Passavant-la-Rochère depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 5 logements ont été autorisés à Passavant-la-Rochere par 5 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 4 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 108 m² de surface de plancher.

  • 5logements autorisés depuis 2019
  • 2 108 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Passavant-la-Rochere

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 002
2024 0
0 autorisation(s)
00 13200
2023 2
2 autorisation(s)
20 000
2022 2
2 autorisation(s)
20 1 10000
2021 0
0 autorisation(s)
00 87600
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
15/11/2023
Permis de construire
Non précisée 1 91 m² FAFEHA Travaux terminés
09/03/2023
Permis de construire
9 Rue Geoffroy 1 121 m² Particulier Autorisé
29/08/2022
Permis de construire
Le Village 1 19 m² Particulier Autorisé
02/05/2022
Permis de construire
Rue du Lotissement des Fle 1 83 m² Particulier Travaux terminés
29/04/2019
Permis de construire
13 Rue Jeoffroy 1 148 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
23/01/2024Bâtiment agricole ou forestier 14 Charriere de Vougecourt 132 m² ParticulierTravaux commencés
30/08/2022Équipement public ou collectif Non précisée 1 100 m² DEPARTEMENT DE HAUTE SAONEAutorisé
17/06/2022Autre local 3 Pl Dieu COMMUNE DE PASSAVANT-LA-ROCHERETravaux commencés
24/08/2021Bâtiment agricole ou forestier Pre le Vilain 876 m² GAEC RECONNU DE LA GRANDE FONTAINETravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
02/10/2025Permis de démolir 5 Rue des Carrieres 695 m² Particulier
27/05/2025Permis de démolir Petite Carriere 196 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.