Vue de Bans
BansJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Benoît Prieur, CC0

Permis de construire à Bans (Jura)

Les projets autorisés à Bans depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 6 logements ont été autorisés à Bans par 6 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 8 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 994 m² de surface de plancher.

  • 6logements autorisés depuis 2019
  • 2 994 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Bans

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 2
2 autorisation(s)
20 000
2025 1
1 autorisation(s)
10 000
2023 0
0 autorisation(s)
00 55700
2022 1
1 autorisation(s)
10 1 13700
2021 1
1 autorisation(s)
10 37800
2020 1
1 autorisation(s)
10 50800
2019 0
0 autorisation(s)
00 41401

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
23/06/2026
Permis de construire
10 Rue du Meix
Travaux sur une construction existante
1 246 m² Particulier Autorisé
31/03/2026
Permis de construire
5 Rue du Chateau d'Eau
Travaux sur une construction existante
1 162 m² Particulier Autorisé
22/07/2025
Permis de construire
Rue du Chateau d'Eau 1 148 m² Particulier Autorisé
15/04/2022
Permis de construire
8 Rue du Trepied 1 126 m² Particulier Autorisé
07/07/2021
Permis de construire
Rue du Meix 1 146 m² Particulier Travaux commencés
10/01/2020
Permis de construire
Rue du Meix 1 163 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
29/08/2023Commerce, services Rue de Aulnes 557 m² ParticulierTravaux terminés
08/07/2022Bureaux 9 Rue des Erables 74 m² SCI LES 3 FTravaux terminés
19/04/2022Commerce, services En Bolet 713 m² 2FM IMMOTravaux terminés
26/02/2022Entrepôt 2 Chemin des Erables, en Bolet 350 m² S.C.I. DILANITIBAutorisé
29/06/2021Commerce, services Ancien Chemin D Arbois 378 m² PROMOTION ET BATIMENTTravaux terminés
18/09/2020Commerce, services 9 Chemin des Erables 508 m² SCI LES 3 FTravaux commencés
10/12/2019Commerce, services Espace Grevy 12 m² SCI DIAS & PROTETAutorisé
10/07/2019Commerce, services Zac, Espace Grevy 402 m² SCI DIAS & PROTETAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
22/03/2019Permis de démolir 4 Rue des Tilleuls Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.