Vue de Brevans
BrevansJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Benoît Prieur, CC0

Permis de construire à Brevans (Jura)

Les projets autorisés à Brevans depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 11 logements ont été autorisés à Brevans par 8 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 599 m² de surface de plancher.

  • 11logements autorisés depuis 2019
  • 3 599 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Brevans

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 001
2022 0
0 autorisation(s)
00 1 86500
2021 7
4 autorisation(s)
70 000
2020 3
3 autorisation(s)
30 000
2019 0
0 autorisation(s)
00 1 73400

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
18/05/2026
Permis de construire
16 Bis Rue du Chateau d'Eau 1 134 m² Particulier Travaux commencés
02/08/2021
Permis de construire
Rue de la Paule 1 147 m² Particulier Autorisé
07/07/2021
Permis de construire
Au Village, Rue du Chateau d'Eau 1 118 m² Particulier Travaux commencés
06/04/2021
Permis de construire
1 Rue des Vignes 4 504 m² Particulier Travaux commencés
29/01/2021
Permis de construire
Chemin des Topes 1 138 m² Particulier Travaux commencés
30/10/2020
Permis de construire
Au Village 1 129 m² Particulier Autorisé
25/06/2020
Permis de construire
Rue de la Paule 1 184 m² Particulier Autorisé
24/03/2020
Permis de construire
6 Parc de Brevans 1 104 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
28/03/2022Commerce, services 17 Rue Audemar Guyon 1 865 m² FRANC COMTOISE DE CONFORTTravaux commencés
16/09/2019Commerce, services Pierrailles, Rue Audemar Guyon 1 189 m² ParticulierAutorisé
16/05/2019Entrepôt Zac, la Combbe 545 m² DOLE BIOGAZTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
29/04/2026Permis de démolir 5 Rue des Vignes 2 787 m² BACA

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.