Vue de Cerniébaud
CerniébaudJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Cerniébaud (Jura)

Les projets autorisés à Cerniébaud depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2020, 7 logements ont été autorisés à Cerniebaud par 7 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 2 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 604 m² de surface de plancher.

  • 7logements autorisés depuis 2020
  • 604 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Cerniebaud

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 3
3 autorisation(s)
30 000
2025 2
2 autorisation(s)
20 000
2024 1
1 autorisation(s)
10 5800
2022 0
0 autorisation(s)
00 010
2021 0
0 autorisation(s)
00 54600
2020 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
10/08/2026
Permis de construire
24Bis Route de Paccaud
Travaux sur une construction existante
1 40 m² Particulier Autorisé
21/05/2026
Permis de construire
24Bis Route de Paccaud
Travaux sur une construction existante
1 38 m² Particulier Travaux commencés
15/03/2026
Permis de construire
3 Rue des Renoncules, Combe Simon 1 136 m² Particulier Autorisé
06/03/2025
Permis de construire
Les Cernois 1 110 m² Particulier Travaux terminés
27/02/2025
Permis de construire
2A Grande Rue, la Rapille 1 116 m² Particulier Autorisé
14/03/2024
Permis de construire
Lotissement les Cernois 1 95 m² Particulier Travaux terminés
09/07/2020
Permis de construire
2 Rue de Chavonne 1 149 m² Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
30/09/2024Entrepôt 8 Rue de la Saigne 58 m² ParticulierTravaux commencés
05/07/2021Bâtiment agricole ou forestier Les Clafioz 546 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
06/01/2022Permis d'aménager Chemin de Paccaud, les Cernois 4 670 m² COMMUNE DE CERNIEBAUD

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.