Vue de Cesancey
CesanceyJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Natsu-Pichu, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Cesancey (Jura)

Les projets autorisés à Cesancey depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2021, 3 logements ont été autorisés à Cesancey par 3 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 715 m² de surface de plancher.

  • 3logements autorisés depuis 2021
  • 715 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Cesancey

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2024 0
0 autorisation(s)
00 54600
2023 2
2 autorisation(s)
20 000
2021 1
1 autorisation(s)
10 16902

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
11/10/2023
Permis de construire
Sous les Vignes 1 138 m² Particulier Autorisé
11/05/2023
Permis de construire
Rue de Penu 1 149 m² Particulier Travaux terminés
22/12/2021
Permis de construire
Route de Penu, sous les Vignes 1 144 m² Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
04/07/2024Bâtiment agricole ou forestier 112 Rue de Sellierres 403 m² ParticulierAutorisé
26/02/2024Entrepôt Sur le Rocher 143 m² ParticulierAutorisé
28/07/2021Bâtiment agricole ou forestier Aux Grands Champs 169 m² GAEC LE MUGUETAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
01/10/2021Permis de démolir 60 Rue Etroite 551 m² Particulier
21/01/2021Permis de démolir 5 Rue des Acacias 355 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.