Vue de Champvans
ChampvansJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Unknown authorUnknown author, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Champvans (Jura)

Les projets autorisés à Champvans depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 43 logements ont été autorisés à Champvans par 32 permis de construire ou déclarations préalables, dont 9 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 23 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 11 921 m² de surface de plancher.

  • 43logements autorisés depuis 2019
  • 3logements financés par un prêt locatif social
  • 11 921 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 4permis d'aménager (lotissements…)
  • 4permis de démolir

Autorisations par année à Champvans

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 3
3 autorisation(s)
30 5100
2025 14
9 autorisation(s)
104 33410
2024 1
1 autorisation(s)
10 21820
2023 15
9 autorisation(s)
150 2 07200
2022 3
3 autorisation(s)
30 2 19900
2021 3
3 autorisation(s)
30 5 92310
2020 2
2 autorisation(s)
20 92401
2019 2
2 autorisation(s)
20 20003

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
27/05/2026
Permis de construire
2 Impasse du Noyer 1 149 m² Particulier Autorisé
03/03/2026
Permis de construire
6 Impasse Madeleine Nauth 1 204 m² Particulier Autorisé
08/01/2026
Permis de construire
1 Bis Impasse du Tunnel 1 124 m² Particulier Autorisé
28/10/2025
Permis de construire
4A & Imp Madeleine Nauth 2 136 m² Particulier Autorisé
28/10/2025
Permis de construire
5 Impasse Madeleine Nauth 1 120 m² SOCIETE CONSEILS INDUSTRIALISATION PLASTIQUES Autorisé
02/10/2025
Permis de construire
Rue Saint-Vernier 4
collectif
944 m² AGES &VIE HABITAT Autorisé
25/09/2025
Permis de construire
Rue du Gai Logis 1 125 m² Particulier Travaux commencés
03/09/2025
Permis de construire
17 Rue des Fontaines
Travaux sur une construction existante
1 90 m² Particulier Autorisé
09/05/2025
Permis de construire
3A & Impasse Madeleine Nauth 2 166 m² Particulier Travaux terminés
13/03/2025
Permis de construire
1 Rue de la Poste
Travaux sur une construction existante
1 COMMUNE DE CHAMPVANS Travaux terminés
19/02/2025
Permis de construire
2 Impasse Madeleine Nauth 1 127 m² Particulier Travaux commencés
10/02/2025
Permis de construire
9 Rue sous Plumont 1 185 m² S.C.I. MICHAUD Travaux commencés
05/08/2024
Permis de construire
37 A Rue de Foucherans 1 97 m² Particulier Travaux commencés
14/09/2023
Permis de construire
Impasse Madeleine Nauth 3 147 m² Particulier Autorisé
21/08/2023
Permis de construire
Route de Dole 2 203 m² Particulier Travaux commencés
21/08/2023
Permis de construire
11 Rue sous Plumont 1 149 m² Particulier Travaux commencés
24/07/2023
Permis de construire
10 Impasse Madelaine Nauth 2 155 m² Particulier Travaux commencés
24/07/2023
Permis de construire
9 Impasse Madelaine Nauth 2 179 m² Particulier Travaux terminés
19/07/2023
Permis de construire
11 Bi Rue sous Plumont 1 135 m² Particulier Travaux commencés
18/04/2023
Permis de construire
36 Rue sous Plumont 1 121 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
22/07/2026Bureaux 1 A Rue des Grands Praãs 32 m² SCI DE LA TOURAutorisé
14/01/2026Équipement public ou collectif 8 Rue des Grands Pres 19 m² NEXLOOP FRANCEAutorisé
25/09/2025Équipement public ou collectif Rue de Foucherans, Pre Girod 255 m² ENEDISAutorisé
13/05/2025Équipement public ou collectif 16 Rue de l'Eglise 79 m² COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLETravaux terminés
05/06/2024Bâtiment agricole ou forestier 19 Rue du Luminaire 12 m² ParticulierTravaux terminés
08/02/2024Bâtiment agricole ou forestier 2 Ter Rue des Carrieres 12 m² ParticulierAutorisé
08/02/2024Bâtiment agricole ou forestier Chemin de la Marsotte 194 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARNEAUAutorisé
02/10/2023Entrepôt Avenue de la Gare 1 819 m² SCI EN BAS DE LOURCHAUXAutorisé
16/03/2023Industrie 52 Rue de Foucherans, Poste Rte 225/63 Kv de Champvans 253 m² RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITETravaux commencés
28/10/2022Entrepôt 6 Rue des Grands Pres 761 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
30/10/2025Permis d'aménager 1 Rue de la Bardelle 2 410 m² Particulier
15/10/2024Permis d'aménager Rue Saint Vernier 24 118 m² FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
15/10/2024Permis d'aménager Rue Saint Vernier 15 580 m² FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
16/03/2021Permis d'aménager Maulausse 10 900 m² RM IMMOBILIER
17/06/2020Permis de démolir 26 B Rte de Dole 359 m² Particulier
11/10/2019Permis de démolir 18 Rue Gilbert Lanouziere 843 m² Particulier
27/08/2019Permis de démolir 2 Che du Creux Mataux 233 m² COMMUNE DE CHAMPVANS
16/05/2019Permis de démolir 10 Avenue de la Gare 703 m² S.C.I. MICHAUD

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.