Vue de Courbouzon
CourbouzonJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Unknown authorUnknown author, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Courbouzon (Jura)

Les projets autorisés à Courbouzon depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 14 logements ont été autorisés à Courbouzon par 13 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 1 110 m² de surface de plancher.

  • 14logements autorisés depuis 2019
  • 1 110 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 4permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Courbouzon

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 2
3 autorisation(s)
20 000
2025 5
3 autorisation(s)
50 59600
2024 1
1 autorisation(s)
10 001
2023 1
1 autorisation(s)
10 030
2021 4
4 autorisation(s)
40 001
2020 0
0 autorisation(s)
00 51410
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
30/07/2026
Permis de construire
971 Route de Beauregard 1 79 m² Particulier Autorisé
13/05/2026
Permis de construire
Route du Sud Revermont 0 153 m² Particulier Autorisé
05/01/2026
Permis de construire
Route du Val de Sorne 1 140 m² Particulier Autorisé
19/09/2025
Permis de construire
Route du Sud Revermont, Lotissement "" les Maisons au Village"" 1 112 m² Particulier Autorisé
09/09/2025
Permis de construire
20 Rue de Montorient
Travaux sur une construction existante
2 87 m² JAAMI Autorisé
01/08/2025
Permis de construire
305 Route du Val de Sorne 2 149 m² Particulier Travaux commencés
11/07/2024
Permis de construire
154 Route du Val de Sorne
Travaux sur une construction existante
1 52 m² Particulier Travaux terminés
16/08/2023
Permis de construire
Route du Val de Sorne 1 102 m² MAISON VISION Autorisé
22/04/2021
Permis de construire
113 Chemin des Murots 1 75 m² Particulier Travaux commencés
21/04/2021
Permis de construire
Route de Beauregard 1 171 m² Particulier Travaux terminés
29/03/2021
Permis de construire
91 Che des Murots 1 75 m² Particulier Travaux commencés
12/02/2021
Permis de construire
Rue du Val de Sorne, Courbouzon 1 135 m² Particulier Travaux commencés
27/03/2019
Permis de construire
Route de Beauregard, Farvernieres 1 149 m² Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
25/09/2025Entrepôt 841 Route du Sud Revermont 589 m² CHAGNEUX IMMOBILIERTravaux terminés
09/09/2025Bâtiment agricole ou forestier 20 Rue de Montorient 7 m² JAAMIAutorisé
02/01/2020Entrepôt 841 Rte du Sud Revermont 514 m² CHAGNEUX IMMOBILIERAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
05/02/2024Permis de démolir 19 A Rue de Montorient 1 103 m² Particulier
12/10/2023Permis d'aménager Route du Val de Sorne 1 778 m² Particulier
23/08/2023Permis d'aménager 43 Pl de l'Eglise 6 009 m² Particulier
22/06/2023Permis d'aménager Route du Val de Sorne 3 934 m² Particulier
17/05/2021Permis de démolir 154 Route du Val de Sorne 2 439 m² Particulier
28/10/2020Permis d'aménager 979 Rte de Beauregard 2 929 m² LUCYL

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.