Vue de Cousance
CousanceJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Chabe01, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Cousance (Jura)

Les projets autorisés à Cousance depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 31 logements ont été autorisés à Cousance par 25 permis de construire ou déclarations préalables, dont 13 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 15 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 725 m² de surface de plancher.

  • 31logements autorisés depuis 2019
  • 2 725 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Cousance

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 2
2 autorisation(s)
20 24000
2025 6
6 autorisation(s)
60 000
2024 3
3 autorisation(s)
30 61900
2023 7
4 autorisation(s)
34 5101
2022 10
7 autorisation(s)
100 37000
2021 2
2 autorisation(s)
20 83900
2020 0
0 autorisation(s)
00 60610
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
29/06/2026
Permis de construire
30 Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 26 m² AT IMMO Autorisé
11/03/2026
Permis de construire
Rue de Bresse 1 85 m² Particulier Travaux commencés
05/12/2025
Permis de construire
Route de la Relasse 1 117 m² VISION D'ARCHITECTURE INGENIERING Autorisé
21/11/2025
Permis de construire
Route de la Relasse 1 99 m² Particulier Autorisé
18/11/2025
Permis de construire
Rue de Bresse 1 89 m² Particulier Autorisé
25/09/2025
Permis de construire
Rue Louis Lautrey 1 84 m² Particulier Travaux commencés
11/09/2025
Permis de construire
133 Grande Rue 1 109 m² Particulier Autorisé
20/02/2025
Permis de construire
5 Rue Luois Lautrey 1 119 m² Particulier Autorisé
14/11/2024
Permis de construire
Rue Charriere Barras 1 128 m² Particulier Travaux terminés
14/11/2024
Permis de construire
Rue Louis Lautrey. Lot des 1 103 m² Particulier Travaux commencés
11/03/2024
Permis de construire
Rue Louis Lautrey, Lotissement des Vignes 1 116 m² Particulier Travaux commencés
08/12/2023
Permis de construire
Sur la Fontaine 1 112 m² Particulier Autorisé
08/12/2023
Permis de construire
Sur la Fontaine 1 114 m² Particulier Autorisé
08/12/2023
Permis de construire
Lotissement les Vignes (Lo, sur la Fontaine 1 124 m² Particulier Autorisé
15/06/2023
Permis de construire
Au Village 4
collectif
355 m² Particulier Travaux commencés
04/11/2022
Permis de construire
Impasse des Vignes, Lotissement des Vignes-Lot 3 1 111 m² Particulier Travaux commencés
25/07/2022
Permis de construire
Rue de Bresse 1 104 m² Particulier Travaux commencés
10/07/2022
Permis de construire
Impasse des Vignes-Lot 4, Lot 4 1 114 m² Particulier Travaux commencés
09/06/2022
Permis de construire
Lotissement ""des Vignes"" L 1 98 m² Particulier Travaux terminés
23/05/2022
Permis de construire
Lotissement les Vignes (Lo, sur la Fontaine 1 108 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
29/04/2026Bâtiment agricole ou forestier 245 Zone Artisanale les Vauvre 240 m² NOS JARDINS IMPARFAITSAutorisé
18/09/2024Commerce, services Za la Grusillonne 593 m² MJ MENUISERIEAutorisé
11/04/2024Bureaux Champs Fores 24 m² ParticulierAutorisé
25/03/2024Équipement public ou collectif 5569 Grande Rue 2 m² ALTITUDE FIBRE 39Autorisé
16/02/2023Bureaux 10 Za les Vauvres 51 m² BIMMOTravaux terminés
30/11/2022Bureaux Aux Bretellieres 23 m² LACROIX EMBALLAGESAutorisé
20/10/2022Bureaux Rue des Ecoles-Lotissement 143 m² ParticulierTravaux commencés
04/08/2022Autre local 10 Za les Vauvres BIMMOTravaux terminés
24/03/2022Bureaux 29 Rue de Bresse 204 m² SCI FONTAINETravaux terminés
10/08/2021Entrepôt 10 Za les Vauvres 611 m² BIMMOTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
04/08/2023Permis de démolir 1 Rue de la Fontaine Ronde 225 m² Particulier
03/11/2020Permis d'aménager En Grand Marchand 16 913 m² LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.