Vue de Le Pasquier
Le PasquierJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Le Pasquier (Jura)

Les projets autorisés à Le Pasquier depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 18 logements ont été autorisés à Le Pasquier par 17 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 6 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 474 m² de surface de plancher.

  • 18logements autorisés depuis 2019
  • 474 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Le Pasquier

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 1200
2024 4
4 autorisation(s)
40 28700
2023 3
2 autorisation(s)
30 000
2021 4
4 autorisation(s)
40 13300
2020 3
3 autorisation(s)
30 4200
2019 4
4 autorisation(s)
40 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
02/07/2024
Déclaration préalable
39 Bi Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 19 m² Particulier Autorisé
10/04/2024
Permis de construire
Rue du Petit Clos 1 183 m² Particulier Autorisé
08/02/2024
Permis de construire
Chemin de l'Etang 1 107 m² Particulier Travaux commencés
04/01/2024
Permis de construire
Le Petit Clos 1 133 m² Particulier Autorisé
19/12/2023
Permis de construire
Rue de Valempoulieres, les Grands Romands 1 135 m² Particulier Autorisé
24/01/2023
Permis de construire
Les Vieux Fineaux 2 133 m² Particulier Travaux commencés
27/09/2021
Permis de construire
Rue de la Ville 1 192 m² Particulier Travaux terminés
25/08/2021
Permis de construire
Lot A Grande Rue 1 131 m² Particulier Autorisé
12/07/2021
Permis de construire
Non précisée 1 76 m² Particulier Autorisé
20/04/2021
Permis de construire
Les Vieux Fineaux 1 149 m² Particulier Travaux terminés
18/06/2020
Permis de construire
Rue du Petit Clos - Chemin 1 144 m² Particulier Autorisé
02/06/2020
Permis de construire
Rue sur la Ville 1 111 m² Particulier Travaux commencés
09/01/2020
Permis de construire
Rue sur la Ville 1 101 m² Particulier Travaux commencés
28/09/2019
Permis de construire
Rue sur la Ville 1 105 m² Particulier Travaux terminés
18/06/2019
Permis de construire
Chemin de la Combe Bernard 1 149 m² Particulier Travaux commencés
06/05/2019
Permis de construire
Rue sur la Ville 1 123 m² Particulier Travaux terminés
11/01/2019
Permis de construire
36 B Grande Rue 1 171 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
09/09/2025Bâtiment agricole ou forestier La Courbe 12 m² FRANC COMTOISE ABATTAGEAutorisé
10/04/2024Entrepôt Rue du Petit Clos 285 m² ParticulierAutorisé
04/04/2024Équipement public ou collectif Les Tepes 2 m² T D FAutorisé
30/09/2021Bâtiment agricole ou forestier Sur la Grange 105 m² ParticulierAutorisé
07/06/2021Équipement public ou collectif Grande Rue 28 m² COMMUNE DE LE PASQUIERAutorisé
24/12/2020Commerce, services Rue du Petit Clos 42 m² ParticulierAutorisé

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.