Vue de Les Arsures
Les ArsuresJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Chabe01, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Les Arsures (Jura)

Les projets autorisés à Les Arsures depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2020, 6 logements ont été autorisés à Les Arsures par 6 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 4 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 1 174 m² de surface de plancher.

  • 6logements autorisés depuis 2020
  • 1 174 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Les Arsures

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 1700
2024 1
1 autorisation(s)
10 000
2023 1
1 autorisation(s)
10 28400
2022 2
2 autorisation(s)
20 000
2021 0
0 autorisation(s)
00 87300
2020 2
2 autorisation(s)
20 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
06/05/2024
Permis de construire
Rue du Mouchet, A la Boissotte 1 183 m² Particulier Travaux commencés
10/02/2023
Permis de construire
4 B Rue des Vergers
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
21/09/2022
Permis de construire
2 Route de Salins
Travaux sur une construction existante
1 57 m² S.C.I. ARBE Autorisé
25/01/2022
Permis de construire
Rue de la Mirode 1 146 m² Particulier Travaux commencés
09/07/2020
Permis de construire
Rte de Montigny 1 91 m² Particulier Travaux terminés
02/04/2020
Permis de construire
Rue du Chateau D Eau 1 108 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
10/03/2025Équipement public ou collectif Rue de Salins D105, A la Marne 17 m² NW JOULESAutorisé
13/11/2023Entrepôt Zae Pres Magnin 246 m² JURA ELECTROMECANIQUEAutorisé
11/01/2023Bâtiment agricole ou forestier 2 Route de Salins 38 m² S.C.I. ARBEAutorisé
24/06/2021Bâtiment agricole ou forestier 3 Rue de la Mirode 873 m² COMPAGNIE DES MIELS DU JURATravaux terminés

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.