Vue de Souvans
SouvansJura · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pymouss44, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Souvans (Jura)

Les projets autorisés à Souvans depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 19 logements ont été autorisés à Souvans par 18 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 9 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 1 423 m² de surface de plancher.

  • 19logements autorisés depuis 2019
  • 1 423 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 3permis de démolir

Autorisations par année à Souvans

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 3
2 autorisation(s)
30 000
2025 1
1 autorisation(s)
10 2901
2024 2
2 autorisation(s)
20 21000
2023 0
0 autorisation(s)
00 45001
2022 1
1 autorisation(s)
10 000
2021 3
3 autorisation(s)
30 14400
2020 5
5 autorisation(s)
50 50101
2019 4
4 autorisation(s)
40 8900

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
04/06/2026
Permis de construire
28 Rue Adolphe Brune 2 109 m² Particulier Autorisé
02/03/2026
Permis de construire
3 Rue du Poigueniet 1 235 m² SQM Autorisé
27/06/2025
Déclaration préalable
39 Route Nationale
Travaux sur une construction existante
1 COMMUNE DE SOUVANS Travaux terminés
10/05/2024
Permis de construire
86 Route Nationale 1 144 m² Particulier Travaux commencés
04/03/2024
Permis de construire
2 Rue de Salins 1 121 m² Particulier Travaux terminés
15/02/2022
Permis de construire
Rue de la Corne Balland 1 99 m² Particulier Travaux terminés
11/10/2021
Permis de construire
Rue de la Corne Balland, Lot 3 du Lotissement Sainte-Lucie 1 118 m² Particulier Travaux terminés
23/08/2021
Permis de construire
Rue Adolphe Brune 1 93 m² Particulier Autorisé
07/04/2021
Permis de construire
Rue de la Villeneuve 1 99 m² Particulier Travaux terminés
28/10/2020
Permis de construire
Rue Adolphe Brune 1 129 m² Particulier Autorisé
16/10/2020
Permis de construire
Rue des Herbreux 1 189 m² Particulier Autorisé
13/07/2020
Permis de construire
Rue Adolphe Brune 1 341 m² Particulier Autorisé
30/03/2020
Permis de construire
Rue de la Ville Neuve 1 127 m² Particulier Autorisé
16/01/2020
Permis de construire
Rue du Counot des Loups 1 132 m² Particulier Travaux terminés
08/11/2019
Permis de construire
Rue de la Creuse, Herbeux Piffond 1 181 m² Particulier Travaux terminés
13/08/2019
Permis de construire
8Bis Rue de la Corne Balland, au Chateau 1 72 m² Particulier Travaux terminés
11/06/2019
Permis de construire
Rue de la Corne Balland, au Chateau 1 72 m² Particulier Travaux commencés
08/06/2019
Permis de construire
Rue Adolphe Brune 1 70 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
18/02/2025Bâtiment agricole ou forestier 4 Rue du Val D Amour 29 m² ParticulierTravaux terminés
08/03/2024Entrepôt 27B Rue de la Ville Neuve 104 m² ParticulierAutorisé
08/03/2024Industrie 18 Rue de la Corne Balland 106 m² EC BIOENERGIE SOUVANSAutorisé
19/06/2023Bâtiment agricole ou forestier 20 Rue du Val d'Amour 450 m² GAEC DE LA MORTE GRAPPETravaux terminés
12/10/2021Bâtiment agricole ou forestier 27 Bis Rue de la Ville Neuve 144 m² ParticulierTravaux commencés
27/09/2021Autre local 60 Route Nationale IMMOBILIAREAutorisé
10/02/2020Bâtiment agricole ou forestier Essart Bernard 501 m² GAEC DE LA MORTE GRAPPETravaux terminés
26/11/2019Entrepôt 11 Rue du Moulin 30 m² ParticulierAutorisé
18/10/2019Bâtiment agricole ou forestier 9 Rue de Salins 59 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
27/02/2025Permis de démolir 27 Rue Adolphe Brune Particulier
28/03/2023Permis de démolir Au Chateau EC BIOENERGIE SOUVANS
23/06/2020Permis de démolir 8 Rue du Val D Amour Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.