Vue de Courcelles
CourcellesTerritoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : The original uploader was F5ZV at French Wikipedia., CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Courcelles (Territoire de Belfort)

Les projets autorisés à Courcelles depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 15 logements ont été autorisés à Courcelles par 14 permis de construire ou déclarations préalables, dont 20 % en logements collectifs (immeubles).

  • 15logements autorisés depuis 2019
  • 0 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Courcelles

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
1 autorisation(s)
00 000
2025 1
1 autorisation(s)
10 000
2022 3
3 autorisation(s)
30 000
2021 3
3 autorisation(s)
30 000
2020 6
4 autorisation(s)
33 000
2019 2
2 autorisation(s)
20 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
02/02/2026
Permis de construire
Non précisée
Travaux sur une construction existante
0 243 m² Particulier Autorisé
09/05/2025
Permis de construire
Rue de Rechesy 1 184 m² LES HIRONDELLES DE RITA Autorisé
05/04/2022
Permis de construire
Pre Carillon 1 350 m² Particulier Travaux commencés
22/02/2022
Permis de construire
Rue sous Peuset 1 119 m² Particulier Travaux commencés
08/02/2022
Permis de construire
Rue Champs de la Ville 1 108 m² Particulier Travaux commencés
30/11/2021
Permis de construire
Rue de la Pale 1 117 m² Particulier Travaux terminés
07/10/2021
Permis de construire
Rue de la Pale 1 142 m² Particulier Travaux terminés
30/09/2021
Permis de construire
Rue de la Pale 1 140 m² Particulier Travaux commencés
22/12/2020
Permis de construire
Rue de Montigney 1 149 m² Particulier Travaux terminés
24/11/2020
Permis de construire
Rue d'Ajoie 1 130 m² Particulier Travaux terminés
24/11/2020
Permis de construire
7 Rue de Montigney
Travaux sur une construction existante
3
collectif
Particulier Autorisé
15/10/2020
Permis de construire
Rue de la Pale Lot 2 1 146 m² Particulier Autorisé
15/10/2019
Permis de construire
Rue de la Pale 1 124 m² Particulier Travaux commencés
30/04/2019
Permis de construire
Rue de la Pale 1 105 m² Particulier Travaux terminés

Aucun projet de locaux non résidentiels dans les données importées pour la période sélectionnée.

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.