Vue de Phaffans
PhaffansTerritoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Espirat, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Phaffans (Territoire de Belfort)

Les projets autorisés à Phaffans depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 19 logements ont été autorisés à Phaffans par 19 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 2 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 49 m² de surface de plancher.

  • 19logements autorisés depuis 2019
  • 49 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 3permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Phaffans

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 2
2 autorisation(s)
20 010
2025 1
1 autorisation(s)
10 000
2024 10
10 autorisation(s)
100 000
2023 3
3 autorisation(s)
30 010
2022 0
0 autorisation(s)
00 701
2021 0
0 autorisation(s)
00 010
2019 3
3 autorisation(s)
30 4200

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
15/07/2026
Permis de construire
13 Rue des Vosges 1 17 m² Particulier Autorisé
30/03/2026
Permis de construire
Rue de Menoncourt
Travaux sur une construction existante
1 87 m² Particulier Autorisé
10/01/2025
Permis de construire
Rue de Menoncourt, Lotissement le Clos du Moulin 1 112 m² MAISONS ALTAN Travaux commencés
07/10/2024
Permis de construire
1 Rue le Clos du Moulin 1 87 m² Particulier Travaux commencés
24/09/2024
Permis de construire
Lotissement ""le Clos du Mo 1 134 m² NUH Autorisé
18/09/2024
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 106 m² MAISONS ALTAN Travaux commencés
23/07/2024
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 112 m² MFA Travaux terminés
29/03/2024
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 120 m² SCI JPMS Autorisé
29/03/2024
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 111 m² SCI JPMS Autorisé
29/03/2024
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 118 m² SCI JPMS Autorisé
26/03/2024
Permis de construire
9 le Clos du Moulin 1 164 m² Particulier Travaux commencés
26/03/2024
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 106 m² MON PAVILLON Travaux terminés
20/03/2024
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 123 m² SCI JPMS Autorisé
29/12/2023
Permis de construire
1 Rue de la Mairie
Travaux sur une construction existante
1 30 m² Particulier Autorisé
09/12/2023
Permis de construire
Lotissement le Clos du Mou, Lot 7 1 106 m² Particulier Travaux terminés
22/11/2023
Permis de construire
Rue de Menoncourt 1 147 m² Particulier Travaux commencés
22/11/2019
Permis de construire
9 Rue de la Mairie
Travaux sur une construction existante
1 COMMUNE DE PHAFFANS Autorisé
15/10/2019
Permis de construire
Les Ouches 1 142 m² Particulier Travaux commencés
08/07/2019
Permis de construire
1 Grande Rue 1 149 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
17/12/2022Équipement public ou collectif Grande Rue, le Village 7 m² ENEDISAutorisé
22/11/2019Commerce, services 9 Rue de la Mairie 42 m² COMMUNE DE PHAFFANSAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
10/06/2026Permis d'aménager Rue de Lacollonge 2 197 m² Particulier
14/02/2023Permis d'aménager Rue de Menoncourt 14 405 m² SNC LA FONTAINE
11/04/2022Permis de démolir 1 Rue du Moillot 854 m² Particulier
31/05/2021Permis d'aménager Rue de Menoncourt, les Ouches 1 339 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.