Permis de construire à Basse-sur-le-Rupt (Vosges)

Les projets autorisés à Basse-sur-le-Rupt depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 30 logements ont été autorisés à Basse-sur-le-Rupt par 28 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 10 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 549 m² de surface de plancher.

  • 30logements autorisés depuis 2019
  • 549 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Basse-sur-le-Rupt

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 000
2025 3
3 autorisation(s)
30 4500
2024 3
3 autorisation(s)
30 4200
2023 6
5 autorisation(s)
60 21201
2022 4
3 autorisation(s)
40 000
2021 6
6 autorisation(s)
60 2500
2020 4
4 autorisation(s)
40 000
2019 3
3 autorisation(s)
30 22500

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
15/06/2026
Permis de construire
8 Rue du Septieux
Travaux sur une construction existante
1 34 m² Particulier Autorisé
05/05/2025
Permis de construire
Route du Bambois, au Dessus de la Fourriere 1 89 m² Particulier Travaux commencés
31/01/2025
Permis de construire
Paquis des Cailles 1 148 m² Particulier Travaux commencés
09/01/2025
Permis de construire
Route du Droit, les Lieux 1 174 m² BARRAT FINANCES Autorisé
10/09/2024
Permis de construire
Route du Bambois, au Dessus de la Fourriere 1 118 m² Particulier Travaux commencés
23/05/2024
Permis de construire
Trougemont 1 134 m² Particulier Autorisé
08/01/2024
Permis de construire
Route du Bambois, au Dessus de la Fourriere 1 89 m² Particulier Travaux commencés
11/09/2023
Permis de construire
Paquis des Cailles 1 101 m² Particulier Autorisé
18/08/2023
Permis de construire
30 Route de l'Envers
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
29/07/2023
Permis de construire
30 Route de l'Envers 1 30 m² Particulier Travaux terminés
16/02/2023
Permis de construire
Chemin des Neyies, au Pre Bisiere 1 88 m² Particulier Autorisé
20/01/2023
Permis de construire
19 Route de l'Envers
Travaux sur une construction existante
2 32 m² LES HIRONDELLES Travaux commencés
07/02/2022
Permis de construire
34 Rd, les Cotes 2 210 m² LA HAZELLE Autorisé
07/02/2022
Permis de construire
7 Bis Route du Droit 1 211 m² Particulier Travaux terminés
27/01/2022
Permis de construire
Chemin des Nayes 1 97 m² Particulier Travaux commencés
08/11/2021
Permis de construire
Route de la Burotte, au Thiriat Pre 1 100 m² Particulier Travaux terminés
09/08/2021
Permis de construire
Route de la Burotte 1 128 m² Particulier Travaux commencés
09/08/2021
Permis de construire
Chemin de Neiyes, le Planois 1 98 m² Particulier Travaux commencés
20/05/2021
Permis de construire
Paquis de l'Endroit 1 185 m² Particulier Autorisé
06/05/2021
Permis de construire
Route de la Burotte 1 139 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
27/07/2026Autre local Chemin de la Piquante Pierre, Presle ParticulierAutorisé
23/12/2025Autre local Chemin Departemental 34 de COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPTAutorisé
06/11/2025Bâtiment agricole ou forestier Route de l'Envers, les Flaviaux 9 m² LA FERME AUX HIRONDELLESAutorisé
28/08/2025Entrepôt 3 Route de Pubas 36 m² ParticulierTravaux terminés
24/10/2024Équipement public ou collectif Rue des Eaux Mortes 12 m² COMMUNE DE VAGNEYTravaux terminés
27/04/2024Bâtiment agricole ou forestier 25 Bi Route de l'Envers, ""aux Lieux"" 30 m² ParticulierAutorisé
21/10/2023Bâtiment agricole ou forestier 25 Route de l'Envers, Planois 212 m² GAEC DES PERCE-NEIGETravaux terminés
14/06/2021Équipement public ou collectif Route de l'Envers 25 m² SOCOPAAutorisé
23/08/2019Équipement public ou collectif 11 Chemin Departemental 34, Presles 10 m² COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPTAutorisé
24/05/2019Bâtiment agricole ou forestier 4 Cd N_34, Trougemont 215 m² ParticulierTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
24/07/2023Permis de démolir 19 Trougemont Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.